Conseil Municipal du 30 mai 2007



DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
20070078CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)
20070079CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 11 avril 2007 - Délibération - (sans annexe)
20070080COMPTE DE GESTION 2006 - Délibération - (sans annexe)
20070082PERSONNEL COMMUNAL : agents saisonniers affectés à la piscine de plein air - adaptation de l’effectif aux besoins du service ’’sports, jeunesse et animation’’ - Délibération - (sans annexe)
20070083’’MOUVEMENT SCOUTS ET GUIDES DE FRANCE’’ : subvention pour une action d’encadrement pédagogique - Délibération - (sans annexe)
20070084ASSOCIATION ’’FC HAGUENAU ATHLETISME’’ : subvention pour l’acquisition d’un sautoir perche à double entrée - Délibération - (sans annexe)
20070085VILLE DE HAGUENAU ET L’ASSOCIATION ’’A PETITS PAS’’ : convention - Délibération - (sans annexe)
20070086ELARGISSEMENT DU PERIMETRE DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE ’’REUSSITE EDUCATIVE’’A LA COMMUNE DE KALTENHOUSE - Délibération - (sans annexe)
20070087CONSEIL GENERAL DU BAS-RHIN - VILLE DE HAGUENAU - ASSOCIATION ’’PROFIL PREVENTION’’ : convention d’objectifs 2007 - Délibération - (sans annexe)
20070088CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE HAGUENAU - BISCHWILLER - KALTENHOUSE : programmation 2007 - 1ère partie - Délibération - (sans annexe)
20070089PROJET TERRITORIAL POUR LA JEUNESSE - CONTRAT EDUCATIF LOCAL : programmation 2007 - 1ère partie - Délibération - (sans annexe)
20070090LIAISON SUD DE HAGUENAU : définition des modalités de mise en œuvre de la concertation publique autour du projet - Délibération - (sans annexe)
20070091ASSURANCES COMMUNALES : incendie, divers dommages aux biens incluant les risques informatiques et bris de machines - avenant au marché (période 2003 - 2006) - Délibération - (sans annexe)
20070092ASSURANCES COMMUNALES : incendie, divers dommages aux biens incluant les risques informatiques et bris de machines - avenant au marché (période 2007 - 2012) - Délibération - (sans annexe)
20070093ECOLE ELEMENTAIRE SAINT GEORGES 2 : travaux de rénovation des sanitaires - avenant au marché - Délibération - (sans annexe)
20070094MARE AUX CANARDS : remplacement des canalisations et renouvellement des branchements d’assainissement - avenant au marché - Délibération - (sans annexe)
20070095TRANSPORT, TRAITEMENT ET ELIMINATION DES BOUES DE LA STATION D’EPURATION : passation d’un marché à bons de commande - Délibération - (sans annexe)
20070096REMPLACEMENT DE PHOTOCOPIEURS : passation des marchés et décision budgétaire modificative - Délibération - (sans annexe)
20070097FOURNITURE DE MATERIELS D’ECLAIRAGE PUBLIC : passation des marchés à bons de commande - Délibération - (sans annexe)
20070098ESPACES VERTS : marché de fourniture et d’aménagement - Délibération - (sans annexe)
20070099ASSAINISSEMENT - SOCIETE ’’MARS - Chocolat - France’’ : passation d’un avenant de transfert - Délibération - (sans annexe)
20070100BATIMENTS COMMUNAUX : demandes diverses au titre du Code de l’urbanisme - Délibération - (sans annexe)
20070101ASSOCIATION ’’THEATRE ALSACIEN DE HAGUENAU’’ : demande de subvention - Délibération - (sans annexe)
20070102RUE DU LYNX : cession de parcelles - Délibération - (sans annexe)
20070103RUE DES ETAMEURS : mise en place d’une convention de stationnement - Délibération - (sans annexe)
20070104RUE DU GRENIER : mise à disposition d’un bâtiment et autorisation de dépôt d’un permis de construire - Délibération - (sans annexe)
20070105RUE DES POTIERS : désaffectation et déclassement de deux parcelles - Délibération - (sans annexe)
20070106INSTALLATION D’ASSAINISSEMENT RUE DU MOULIN NEUF : convention d’entretien - Délibération - (sans annexe)
20070107CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DU BAS RHIN : mise en place d’une servitude - Délibération - (sans annexe)
20070108TRANSACTIONS IMMOBILIERES : bilan de la politique foncière 2006 - Délibération - (sans annexe)
20070109GROUPEMENT LOCAL DE COOPERATION TRANSFRONTALIERE REGIO PAMINA : approbation de la convention de coopération modifiée - Délibération - (sans annexe)